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Challenge Site Internet FUNPASS

Le jeu-concours #FUNPASS, accessible à l'adresse suivante : site funpass-oise.com est destiné à l'information personnelle des internautes qui l'utilisent. L'accès et l'utilisation du Site sont soumis aux présentes " Mentions légales " détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables. La connexion et l'accès à ce Site impliquent l'acceptation intégrale et sans réserve de l'internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

Article 1. Informations légales

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le site #FUNPASS est édité par :
La société Keolis RDSO, représenté par Monsieur Laurent Tonon, et domiciliée à l'adresse suivante : KRDSO 21 avenue Félix Louat, 60300 Senlis Téléphone : 03 44 53 93 60 / Adresse e-mail : oise@keolis.com

Le Directeur de publication est Laurent Tonon
Adresse e-mail de contact : oise@keolis.com

Le site #FUNPASS est hébergé par : Online SAS - BP 438 - 75366 Paris CEDEX 08. www.online.net.

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site #FUNPASS.

Article 2. Collecte de données de l'utilisateur et respect de la Loi Informatique et Liberté

Le site #FUNPASS est régi à la déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il collecte des données personnelles des Utilisateurs.

Article 3. Contact

Pour tout signalement de contenu ou d'activités illicites, l'Utilisateur peut contacter l'Éditeur à l'adresse suivante : oise@keolis.com ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l'Éditeur aux coordonnées précisées à l'article 1.
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